LES JARDINIERS D’AMPLEPUIS
Mairie
69550 AMPLEPUIS
PROCES VERBAL de l’Assemblée Générale du 06 février 2010,
L’Assemblée Générale de l’Association « Les Jardiniers d’AMPLEPUIS » s’est tenue le Samedi 6 février 2010 à 10 H à la Mairie d’AMPLEPUIS, sous la Présidence de Marinette PORTIER.
L’Ordre du jour était le suivant :
-Adoption de nouveaux statuts
-Règlement des cotisations 2010,
-Rapport moral
-Rapport financier
-Composition du Conseil d’Administration
-Organisation 2010 pour les jardins de Coucy
-Questions diverses
Etaient présents :
Mr AIT ZIANE Areski
Mr BERRAUD Yves
Mme BERTHINIER Irma
Mr BURNICHON, Conseiller Municipal,
Mr CHERGUI Lamri
Mr DEPAIX Maurice
Mme DOLLE Gisèle
Mr DUBOUIS Claude
Mr FERREIRA Agrémino
Mr GUILLOT Jean-Marc, Conseiller Municipal, représentant la Mairie au sein de l’Association
Mme ITEPRAT
Mr et Mme JOMARD Pierre et Annette
Mr MARTIN Georges
Mr PONTET René, Premier Adjoint au Maire d'AMPLEPUIS
Mr et Mme PORTIER Maurice et Marinette
Mr SAINT-LAGER André
Mr SCANO André
Mme THIVEND Janine chargée de représenter la MJC
Mr VECCO-GARDA Patrick
Mr VILLARD Robert
Melle VIGNON Hélène
Melle VIGNON Marthe
Ont été excusés :
Mr CARLETTO Jean-Jacques, Adjoint au Maire d'AMPLEPUIS
Mr FELIX Robert
Mr NGAGUE Nimanga (Laurent)
Mr RAMOS José
Mr et Mme SOUNARD Sandra et MAILHOT Philippe
Etaient absents :
Mme ACHILLE Shemain
Mr AIT ZIANE Allaoua
Mr CONAN Jean-Claude
Mr DUFOUR Bernard
Mr FOURNEL Didier, Maire d’AMPLEPUIS,
Mr FRONTON Jean-Pierre
Après le mot d’accueil de la Présidente, Marinette PORTIER, un rappel des décisions de l’A.G. du 7 mars 2009 a été fait par le Secrétaire, Maurice DEPAIX, qui a également donné la composition du Bureau élu par le Conseil d'Administration du 27 mars 2009.
La Présidente a ensuite demandé au Secrétaire de présenter le projet de nouveaux Statuts proposé par le Bureau et le Conseil d'Administration, conformément aux dispositions de l'Article 11 des Statuts actuels, approuvés par l'Assemblée constitutive du 27 novembre 1999. Cet Article prévoit en effet que:
"Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Conseil d'Administration, proposition qui doit être ratifiée par l'Assemblée Générale."
Après cette présentation et après discussion sur chacun des articles, l'Assemblée a adopté les statuts proposés qui sont désormais les suivants:
"Les Jardiniers d’AMPLEPUIS
Statuts, adoptés par l'Assemblée Générale du 6 février 2010,
remplaçant les statuts précédemment adoptés par l'Assemblée constitutive
du 27 novembre 1999 :
Article 1° : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la Loi du 1° juillet 1901 et par son Décret d’application du 16 août 1901. Cette Association prend le nom de « Les Jardiniers d’Amplepuis ». Sa durée est illimitée. Son siège social est fixé en Mairie d’AMPLEPUIS (69550). Il pourra être transféré par décision du Conseil d’Administration, ce transfert devant être ensuite approuvé par l’Assemblée Générale suivante.
Article 2 : Cette association a pour but de :
-créer et organiser des jardins destinés à ses membres cotisants
-promouvoir la solidarité envers les plus démunis, notamment par la réalisation de cultures collectives
-diffuser des informations utiles pour la promotion et le développement du jardinage.
Article 3 : Cette Association se compose de :
-membres d’honneur
-membres cotisants
Article 4 : Sont membres d’honneur les personnes, physiques ou morales, ayant rendu des services remarqués à l’Association. Les membres d’honneur sont désignés chaque année par le Conseil d’Administration. Ils sont dispensés de cotisations. Ils peuvent assister, sans droit de vote, aux réunions du Conseil d’Administration.
Sont membres cotisants les personnes physiques qui versent annuellement la somme fixée chaque année par l’Assemblée Générale comme cotisation annuelle.
Tout membre cotisant peut prétendre à l’attribution d’une parcelle de jardin, dans la limite des lots disponibles sur le (ou les) terrain(s) géré(s) par l’Association.
Article 5 : La qualité de membres de l’Association se perd par :
-démission
-décès
-radiation motivée prononcée par le Conseil d’Administration.
La démission se traduit soit par le refus de payer la cotisation annuelle soit par une lettre de l’intéressé.
La radiation est prononcée par le Conseil d’Administration notamment pour inconduite notoire ou pour non respect renouvelé du Règlement Intérieur fixé par le Conseil d’Administration pour l’utilisation des jardins.
En cas de radiation, l’intéressé peut demander à être entendu par le Conseil d’Administration ou par le Bureau.
La perte de la qualité de membre de l’Association n’entraîne jamais aucun remboursement, total ou partiel, de la cotisation de l’année en cours.
Article 6 : Les ressources de l’Association sont constituées principalement par les cotisations des membres , les dons et les subventions publiques ou privées.
Article 7 : L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de 9 membres élus pour 3 ans par l’Assemblée Générale Annuelle.
Le Conseil d’Administration choisit en son sein un Bureau composé de :
- un Président
- un Secrétaire
- un Trésorier
Le Conseil d’Administration peut également désigner des vice présidents ainsi que des Adjoints pour le Secrétariat et la Trésorerie.
Les membres du Conseil d’Administration sont renouvelés par tiers chaque année. Les dates de renouvellement de chaque tiers sont fixées par tirage au sort au sein du C.A. en place lors de la première application des présents statuts.
En cas de vacance d’un siège au sein du C .A., l’Assemblée Générale suivante désigne un nouvel administrateur dont le mandat prendra fin à la date d’expiration du mandat de celui qu’il remplace.
Article 8 : Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation du Président. Le Président doit obligatoirement le réunir à la demande du tiers des membres du Conseil ou du dixième des membres de l’Association (membres d’honneur + membres cotisants).
Les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité des voix des Administrateurs présents. En cas de partage égalitaire des voix, celle du Président est prépondérante.
Tout membre du Conseil d’Administration qui n’a pas assisté sans excuse à deux réunions du Conseil d’Administration ou à une Assemblée Générale peut être déclaré démissionnaire, sauf excuses acceptées par le Conseil d'Administration.
Article 9 : L’Assemblée Générale comprend tous les membres de l’Association ( membres d’honneur + membres cotisants). Tous les membres ont droit de vote.
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année pour statuer sur les activités de l’Association, fixer les orientations, contrôler les finances et arrêter le montant de la cotisation annuelle.
L’Assemblée Générale procède également au renouvellement partiel du Conseil d’Administration. Ne peuvent être candidats comme administrateurs que les membres cotisants.
L’Assemblée Générale Ordinaire doit être convoquée au moins 15 jours à l’avance.
Article 10 : Les statuts ne peuvent être modifiés que par une Assemblée Générale Extraordinaire. Cette Assemblée est convoquée au moins un mois à l’avance.
Article 11 : Pour délibérer valablement l’Assemblée Générale, Ordinaire ou Extraordinaire, doit réunir au moins la moitié des membres cotisants soit en présences effectives, soit par pouvoirs donnés à des membres présents. Le nombre de pouvoirs est limité à un par personne présente.
En l’absence de quorum, l’Assemblée se réunit automatiquement 15 jours plus tard et peut délibérer valablement quel que soit le nombre des présents.
Article 12 : La dissolution de l’Association ne peut être prononcée que par une Assemblée Générale Extraordinaire. En cas de dissolution les fonds disponibles de l’Association sont dévolus par l’Assemblée à une (ou des) Associations figurant sur une liste établie par le Conseil d’Administration.
A la suite de cette adoption des nouveaux Statuts, l'Assemblée a pris acte de la démission de Gérard JARRET et a élu pour le remplacer au sein du Conseil d'Administration Hélène VIGNON.
Les 9 membres du Conseil d'Administration en place ont été tirés au sort, conformément à l'article 7 des Statuts ci-dessus, adoptés ce jour, afin de déterminer les dates de renouvellement des mandats. L'Assemblée a ensuite approuvé les résultats de ce tirage au sort.
Seront renouvelables :
-en 2011: Nimanga ( Laurent ) NGAGUE, Agrémino FERREIRA, Robert FELIX
-en 2012: André SCANO, Maurice DEPAIX, Marinette PORTIER
-en 2013: Irma BERTHINIER, Hélène VIGNON, Yves BERRAUD
-Rapport moral :
La Présidente, dans son rapport moral, a indiqué que depuis la dernière AG des travaux ont été réalisés pour l'amélioration des jardins. Des traverses ont été posées. Chaque jardin et chaque casier ont désormais un numéro. La superficie des jardins a été modifiée.
Les poubelles ont été enlevées car personne ne respectait les consignes. Elle rappelle que
les déchets vert se mettent dans la fosse et pour le reste chacun emporte se qu'il a apporté "cageots, barquettes ,plastiques et bouteilles."
Attention à la consommation d'eau: l'eau est gratuite mais il faut la pomper ( donc temps et gasoil ) .
La Présidente remercie Mme VECCO-GARDA pour les robinets et Irma BERTHINIER pour l'entretien de la cabane.
Tous nos jardins ont été cultivés en 2009 .Merci à tous.
Il a été décidé que la rencontre amicale annuelle des adhérents, fixée chaque année au 1° vendredi de juillet à 18 H sur le site de Coucy, aurait lieu le vendredi 2 juillet 2010.
L'Assemblée a approuvé le rapport moral de la Présidente.
-Rapport financier :
André SCANO, Trésorier a présenté le Bilan Financier au 31 décembre 2009.
L’avoir était au 31 décembre 2008 de 1781,08 €.
Le déficit de l'année 2009 étant de 416,39 €, l'avoir au 31 décembre 2009 aurait dû être de 1364,69 ( 1781,08 € - 416,39 €) or cet avoir au 31 décembre 2009 est de 1386,40 €.
Il y a donc en caisse au 31 décembre 2009 un supplément non justifié de 21,71 €.
En raison de la vacance du poste de Trésorier puis du changement de Trésorier en mars 2009 et compte tenu du fait qu'il s'agit d'une somme relativement modeste constituant non pas une perte mais un bénéfice non justifié, le Bureau a admis qu'il fallait simplement enregistrer cette situation sans rechercher à quoi peut correspondre ce supplément.
L'Assemblée a approuvé le bilan de l'année 2009, tel qu'il a été présenté (voir ci-dessous).
L'Assemblée a approuvé l'ensemble de ces comptes et a fixé à 16 € le montant de la cotisation pour 2011.
-Organisation 2010 pour les jardins de Coucy:
La Présidente signale que des piquets seront installés pour délimiter les parcelles de jardin.
Des commandes collectives pourront être faites, notamment aux Jardiniers de France.
Sur le Site Internet de la Commune, l'Association "Les Jardiniers d'AMPLEPUIS" publiera:
-ses Statuts, - son Règlement Intérieur, -le Plan des jardins de Coucy - la composition du Conseil d'Administration et du Bureau
Sur proposition de la Présidente, Mme Gisèle DOLLE accepte la responsabilité de l’abri de jardin pendant une année, soit jusqu’à l’Assemblée Générale 2011. Elle veillera au rangement et à la propreté du local et pourra mettre des avis pour que chacun puisse tenir compte des améliorations à faire.
En 2010 il devrait y avoir une 20 aine de jardins.
René PONTET, Adjoint au Maire, indique que la parcelle exploitée par Mr FERREIRA sera récupérée par la Commune avant septembre 2010 pour être lotie. Mr FERREIRA est donc informé de cette perspective.
-Questions diverses :
La liste des commerçants qui acceptent de faire une réduction sur présentation de la carte d’adhérent sera distribuée prochainement à tous les adhérents.
Au nom de la Municipalité, Jean-Marc GUILLOT, Conseiller Municipal remercie l'Association pour sa bonne gestion et pour les actions entreprises. Il assure que la Commune fera tout son possible pour répondre rapidement aux demandes de l’Association. Il invite tous les participants à partager le verre de l'amitié, offert par la Municipalité, au caveau de la Mairie.
La séance est levée à 12 H.
Fait à AMPLEPUIS le 6 février 2010,
La Présidente : Le Secrétaire :
Marinette PORTIER Maurice DEPAIX
